Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BAIN CREATEUR DE BIJOUX WWW.BAIN-BIJOUX.COM CREATEUR - FABRICANT
M. Alain Bellouard

Numéro de dépôt :
4291515
Date de dépôt :
03/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BAIN CREATEUR DE BIJOUX WWW.BAIN-BIJOUX.COM CREATEUR - FABRICANT de Alain Bellouard

Présentation de la marque BAIN CREATEUR DE BIJOUX WWW.BAIN-BIJOUX.COM CREATEUR - FABRICANT

Déposée par voie électronique le 3 août 2016 par monsieur Alain Bellouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAIN CREATEUR DE BIJOUX WWW.BAIN-BIJOUX.COM CREATEUR - FABRICANT »

Le déposant est monsieur Alain Bellouard domicilié(e) 10 rue de la passerelle - 17230 - Andilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABBA, M. Alain BELLOUARD domicilié(e) 10 RUE de la passerelle - 17230 - SERIGNY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 26

Alain Bellouard a également déposé les autres marques suivantes : - LOROSSO -


M. Alain Bellouard - 10 rue de la passerelle - 17230 - Andilly - France


ABBA, M. Alain BELLOUARD - 10 RUE de la passerelle - 17230 - SERIGNY - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Inscription le 21 juin 2017 - Rejet total n°702364 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-21

Câbles et fils métalliques non électriques ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Rubans ; boutons ; passementerie .